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mercredi 24 février 2016 - 17:00

TABLEAU

La Commission du Tableau est composée de membres élus et a pour mission d’examiner toutes les demandes relatives au Tableau (Inscriptions, radiations, transferts, mise en congés, suspension, modifications statutaires, changement d’adresse, changement de responsable ordinal, etc.).

La Commission du Tableau se réunit avant chaque Session du Conseil pour arrêter la liste des dossiers à lui soumettre. Les demandes d’inscription font l’objet d’une audition des candidats en commission. En parallèle des réunions, les dossiers sont examinés, dès réception, par une permanente du Conseil Régional ainsi que par le Président et Vice-Président de la Commission du Tableau.

Nous vous rappelons que pour être instruits en session du Conseil, les dossiers doivent être transmis « complets » au Conseil régional au plus tard 15 jours avant la date de la Session. Tout retard dans la transmission des pièces complémentaires demandées peut entraîner le report de la demande à une session ultérieure.

CALENDRIER 2017 - COMMISSIONS DU TABLEAU ET SESSIONS DU CROEC

COMMISSIONS DU TABLEAU SESSIONS DU CONSEIL REGIONAL
15 mars 2018 23 mars 2018
17 mai 2018 25 mai 2018
5 juillet 2018 20 juillet 2018
13 septembre 2018 21 septembre 2018
6 décembre 2018 14 décembre 2018

 


 

  • Président : Philippe BORDERE (87)
  • Titulaires : Didier BARACHET (36) - Philippe BOULAUD (19)
  • Contact CROEC : Isabelle SERENA

CONSULTEZ LES MOUVEMENTS DU TABLEAU :