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mercredi 24 février 2016 - 17:00

TABLEAU

La Commission du Tableau est composée de membres élus et a pour mission d’examiner toutes les demandes relatives au Tableau (Inscriptions, radiations, transferts, mise en congés, suspension, modifications statutaires, changement d’adresse, changement de responsable ordinal, etc.).

La Commission du Tableau se réunit avant chaque Session du Conseil pour arrêter la liste des dossiers à lui soumettre. Les demandes d’inscription font l’objet d’une audition des candidats en commission. En parallèle des réunions, les dossiers sont examinés, dès réception, par une permanente du Conseil Régional ainsi que par le Président et Vice-Président de la Commission du Tableau.

Nous vous rappelons que pour être instruits en session du Conseil, les dossiers doivent être transmis « complets » au Conseil régional au plus tard 15 jours avant la date de la Session. Tout retard dans la transmission des pièces complémentaires demandées peut entraîner le report de la demande à une session ultérieure.

CALENDRIER 2017 - COMMISSIONS DU TABLEAU ET SESSIONS DU CROEC

COMMISSIONS DU TABLEAU SESSIONS DU CONSEIL REGIONAL
16 mars 2017 23 mars 2017
29 mai 2017 1er juin 2017
13 juillet 2017 20 juillet 2017
14 septembre 2017 21 septembre 2017
7 décembre 2017 14 décembre 2017

 


 

  • Président : Philippe BORDERE (87)
  • Titulaires : Didier BARACHET (36) - Philippe BOULAUD (19)
  • Contact CROEC : Isabelle SERENA

CONSULTEZ LES MOUVEMENTS DU TABLEAU :